Marque enregistrée - Marque en vigueur

H & A
H & A LOCATION SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4273342
Date de dépôt :
19/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2026
H & A de H & A LOCATION

Présentation de la marque H & A

Déposée par voie électronique le 19 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H & A LOCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H & A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H & A LOCATION domicilié(e) 20 rue Ferrère - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 712 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme. Sandrine VIMES domicilié(e) 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque H & A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H & A arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.

H & A LOCATION a également déposé les autres marques suivantes : GARANTIE DE RECYCLAGE BARRIQUES H&A OCCASION , H & A LOCATION , H&A DECO , H & A LOCATION , HA LOCAZIONE , H & A , H & A OCCASION


H & A LOCATION SAS, Société par actions simplifiée - 20 rue Ferrère - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 453712184


Cabinet PLASSERAUD, Mme. Sandrine VIMES - 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Services en relation avec une base de données, à savoir le recueil, l'organisation et la systématisation de données ; assistance aux marchands de vins, viticulteurs et à d'autres entreprises dans la commercialisation des produits et services en fournissant une plateforme appropriée (service de marketing) par le biais de réseaux électroniques globaux ; vente au détail de logiciels, en particulier sur les barriques, l'administration d'entrepôts des barriques et des boissons alcoolisées, les accessoires dans le domaine des vins ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants: machines et machines-outils agricoles, viticoles et vinicoles, instruments agricoles, notamment viticoles, autres que ceux actionnés manuellement, barriques, de tonneaux, de foudres, de fûts, de futailles, de tonnelets, de barils et de cuves ; conseil en gestion d'entreprise ; assistance et planification dans le domaine de la gestion des barriques ; service rendu dans le cadre de la vente au détail et en gros de matériel vinicole, de barriques de vins vides d'occasion destinés à la construction, l'aménagement ou la décoration ; vente pour le compte de tiers d'ouvrages de tonnellerie, barriques (non métalliques) de toutes contenances, cuves (non métalliques), tonneaux, tonnelets en bois de chêne, douelles, fûts, futailles, foudres, barils, casiers à bouteilles, cercles de tonneaux, bouchons en liège, planche, parpaing et bille de bois résultant de la compaction de copeaux et sciure, copeaux et sciure de bois destinés à la fabrication du vin, boissons alcoolisées, produit chimique, produit oenologique utilisé au cours de l'élaboration du vin, adjuvants naturels et chimiques pour l'industrie oenologique, bois bruts, écorces brutes, produits forestiers ni préparés, ni transformés ; services de distributions de barriques et de fûts ; assistance commerciale ; administration commerciale ; gestion des affaires commerciales ; consultation pour la direction des affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion et marketing, services de promotion (publicité) ; services de promotion des produits et services ; services de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; services de mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; services de promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites web ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de mise à disposition d'information en matière d'annuaires commerciaux en ligne ; services de mise à disposition d'informations commerciales en ligne ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services d'analyse d'études de marchés ; services de compilation de statistiques ; enquêtes d'opinion ; relation publique ;

Services financiers ; consultation financière ; affaires financières, service de financement, analyse financière, consultation en matière financière, estimation financière. Services d'assurances, services de réassurance ; informations en matière d'assurance ; informations en matière d'assurance ; consultations en matière d'assurance ; affaires monétaires, affaires bancaires, affaires immobilières ; agences de crédit ; fourniture de crédits ; crédit-bail ; parrainage financier ; estimations fiscales ; services de financement, prêt (finances), transactions financières, constitution de capitaux, services de gestion et de placement de fonds ; gestion de valeurs mobilières ; services d'épargne ; fonds commun de placement ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers ; fourniture d'indices financiers et indexation financière ; parrainage et mécénat financiers d'activités sportives et culturelles ; tous ces services pouvant être rendus par Internet ;

Réparations de récipients en bois pour les vins et alcools. Installation, entretien et réparation de barriques, de tonneaux, de foudres, de fûts, de futailles, de tonnelets, de barils et de cuves. Démontage et remontage de fûts et de barriques ;

Services de transmission de fichiers numériques ; services de fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables permettant le partage de contenus multimédias et de commentaires parmi les utilisateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données informatiques ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ; services de mise à disposition de liens de données électroniques ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, accessibles via des réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques ; services de routage et de jonctions de télécommunications ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; services de messagerie électronique ; services de mise à disposition de liens de données électroniques ;

Services de distribution [livraison], à savoir, livraison et récupération de barriques, de tonneaux, de foudres, de fûts, de futailles, de tonnelets, de barils et de cuves. Emballage et entreposage de marchandises. Ramassage et évacuation des barriques usagés ; location de conteneurs d'entreposage et réceptacles pour barriques et articles usagés ; location de véhicules ; location d'appareils de locomotion par terre, de camions, de camions porte-voitures, de camions benne, camions nacelles, camionnettes, bennes de camions, de fourgons, de fourgonnettes ; location de dumpers, tracteurs, tractopelles, de remorques, chariots, chariots de chantier, chariots de projection, chariots de manutention, chariots élévateur, chariots transporteurs, chariots télescopiques à fourche ; location de transpalettes, diables ; location de véhicules pour le bricolage, le jardinage ainsi que les travaux de terrassement, brouettes, charrettes, charrues, arroseuses (véhicules) ; emballage et entreposage de marchandises, conditionnement de produits ; livraison, dépôt de marchandises, de produits sur chantier et à domicile ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; transports, frêt (transport de marchandises), informations en matière de transports ; organisation logistique (transport), conseils en matière de transport et en organisation logistique (transport) ;

Création (conception) de logiciels de gestion en relation avec la fabrication, la vente, l'entretien et la location de barriques, fûts et tonneaux en bois et de conception de chais ; services de recherche et de développement en matière de fabrication de barriques, fûts et tonneaux en bois et de conception de chais. Services informatiques, à savoir mise à disposition d'un réseau de bases de données pour la collecte et le partage de données relatives à la performance de gestion d'un parc de barriques ; services informatiques, à savoir hébergement et maintenance de réseaux de bases de données en vue de la collecte et du partage de données relatives au rendement et à la gestion d'un parc de barriques ; services de conseillers en matière de développement de gestion d'un parc de barriques. Services de de conception, d'installation, de maintenance et de mise à jour d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), plateformes logicielles, logiciels, progiciels et d'autres programmes d'ordinateurs pour services de réseautage social par le biais de l'internet ; services de location d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), plateformes logicielles, logiciels, progiciels et d'autres programmes d'ordinateurs enregistrés ; services de recherche en matière de développement de programmes et de logiciels informatiques ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de programmation informatique ; conception de bases de données informatiques ; informatique en nuage. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de certification, de standardisation et de normalisation technique ; informations et conseils en matière de certification, de standardisation et de normalisation technique ; contrôle de qualité. Élaboration (conception) de méthodes de contrôle de la qualité des produits, de la traçabilité et de la sécurité des produits, ainsi que de la gestion de la relation client. Expertises techniques et expertises d'ingénierie, notamment pour l'agriculture, la viniculture et notamment la viticulture, l'oenologie, la sylviculture, l'horticulture, le jardinage ;

Location de matériels pour exploitations viticoles et exploitations vinicoles notamment locations de barriques, et de matériels agricoles, location de matériels pour le jardinage ; conseils dans le domaine de la multi-location de matériel pour les exploitations viticoles, vinicoles et agricoles. Services d'agriculture, de viniculture, d'horticulture et d'industrie viticole. Prestation de conseils agricoles ; services de conseillers professionnels agricoles et vinicoles ; services d'information en rapport avec l'exploitation vinicole et agricole ; prestation de conseils en matière de cultures agricoles et vinicoles ; services d'agriculture, de viniculture, d'horticulture et de sylviculture.